Archives pour la catégorie Divers

La loi protège la vie privée du sieur de Montmagny (1601-1657)

Les gouvernements d’autrefois décidaient arbitrairement si un document devait être rendu public. Ils agissaient souvent par intérêt partisan, ou « à la gueule du client ». Denis Vaugeois a déjà raconté que René Lévesque lui avait confié le mandat de corriger cette situation, de donner accès à l’information, mais il n’était plus en poste quand le Parlement a adopté la « Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels » qui avait un fort penchant pour la protection de la vie privée.
Ce n’est pas pour rien que, dans la liste des droits que cette loi nous confère (https://www.quebec.ca/acces-information), il y a, d’abord et avant tout, « le respect de la confidentialité des renseignements personnels ».
Et, si on obtient un document, il n’est pas certain qu’on pourra le lire convenablement et en tirer ce que l’on cherche.
*   *   *
Le 11 juin dernier, j’ai posé innocemment la question suivante sur le site du ministère de la Culture et des Communications : « Je cherche le document suivant : « Manoir de l’Île aux Grues », DGP, MAC, 1978. Jules Vézina y fait référence dans son ouvrage « La Côte-du-Sud ; Histoire et généalogie d’un archipel ». »
Ce document produit il y a près de 50 ans, par la Direction générale du patrimoine (DGP) du ministère des Affaires culturelles (MAC), a été consulté par Vézina pour la rédaction de son livre publié en 1994, mais je ne pouvais le repérer dans les catalogues disponibles en ligne (BANQ, Cubic, etc.). Il s’agissait vraisemblablement d’un document interne.
Le même jour, je reçois un courriel de Services Québec : « Nous avons bien reçu votre courriel et nous y donnerons suite le plus rapidement possible ».
La suite vient une semaine plus tard (18 juin). Une préposée aux renseignements m’informe que ma demande a été transmise au… « Ministère de la Culture et des Communications »… Comme disait Bernard Blier dans une fameuse réplique : « Merde, on tourne en rond, merde, on tourne en rond… »
*   *   *
TROIS MOIS plus tard (23 septembre), une fonctionnaire du Ministère m’informe que je dois « remplir une demande d’accès à l’information ». Ce que je fais le jour même.
En réalité, je n’avais plus vraiment besoin du document. Je l’avais cherché au printemps pour aider une amie, atteinte d’une maladie incurable, à évaluer des chenets que son père avait acquis, il y a bien 50 ans, d’un ancien propriétaire du manoir de l’Île aux Grues ; le texte de Vézina laissait entendre que ce document pouvait contenir des informations sur ces fameux chenets qui, selon la tradition, auraient été donnés à Charles Huault, sieur de Montmagny par Louis XIV lui-même, dans les années 1640.

???

Malheureusement, l’amie en question est décédée au cours de l’été. Après diverses péripéties, dont les détails importent peu ici, les chenets ont connu une fin heureuse et ont repris le chemin du manoir de l’île aux Grues.

Pour ma part, je gardais un intérêt personnel pour ce document concernant la Côte-du-Sud, mais je ne savais plus si j’étais curieux de le voir ou plutôt de savoir quels motifs on pourrait invoquer pour refuser de le communiquer.
*   *   *
Le 6 octobre, je reçois, par courriel, une lettre du Secrétariat général du Ministère de la Culture et des Communications qui m’informe qu’on procède « l’analyse et au traitement » de ma demande et qu’une réponse me parviendra au plus tard le 26 octobre, le processus pouvant dépasser le délai de 20 jours, « compte tenu d’une réduction des effectifs résultant de la crise de la COVID-19 ». On m’informe d’ailleurs que la Loi m’accorde un droit de recours devant la Commission d’accès à l’information si ce délai n’est pas respecté.
Par chance, le 22 octobre, un courriel du Secrétariat général me transmet le lien qui me permet de télécharger le document de 123 pages. Une lettre jointe m’informe cependant que « certaines parties du document ne [me] sont pas communiquées parce qu’elles contiennent des renseignements qui sont visés par certaines restrictions prévues à la Loi ». Il y a

  • « l’article 53 qui précise que les renseignements personnels sont confidentiels;
  • l’article 54 qui précise que, dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et qui permettent de l’identifier;
  • l’article 59 qui précise qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. »

*   *   *
Cette réponse attisait ma curiosité, comme peut exciter tout ce qui est en partie caché. Mais l’excitation s’est changée en déception.
Le document reçu est un rapport préliminaire déposé par le Groupe de recherches en histoire du Québec rural au printemps 1978, il comprend quatre parties : la première sur l’histoire du manoir, la seconde sur les titres de propriété et les deux dernières sur l’analyse architecturale.
Dans la première partie, les noms des propriétaires du manoir sont caviardés. Partout. Ainsi, pour la période de 1873 à 1936, «  XXXXX hérite de la seigneurie. Il était le fils de XXXXX, donc le petit-fils de XXXXX, donc arrière-petit-fils de XXXX. »
Même le nom de l’auteur (J. M. Lemieux) du livre qui sert de documentation principale au Groupe de recherches, et qui a publié les noms de tous ces propriétaires en 1978, est caviardé.

Manoir IMG_20211022_153034_resized_20211022_035056327

Même chose dans la chaîne des titres de propriété : par exemple, « Vente par XXXXX à XXXXXX et à XXXXXXX de la seigneurie accordée au dit sieur XXXXX devant Mes XXXXXX et XXXXX notaires au Chatelet de Paris le 10 janvier 1654. » En 1654!
Ce qui ne manque pas d’ironie : pour éviter la fraude et les transactions secrètes, « les actes notariés affectant les droits relatifs aux immeubles sont enregistrés dans les bureaux de la publicité des droits, autrefois appelés les bureaux d’enregistrement, depuis 1841-1842. Une grande partie de l’information foncière offerte présentement dans les 73 bureaux de la publicité des droits est disponible dans le Registre foncier du Québec en ligne (site de BANQ) ». On a donc caviardé des « renseignements personnels » qui doivent être publics selon la loi et qu’on peut (en principe) obtenir en ligne de chez soi.
*   *   *
La Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels a besoin d’un grand rafraîchissement. On en parle depuis des années. Pendant ce temps, dans les ministères et les organismes publics, du personnel s’affaire à caviarder des travaux d’historiens ou d’ethnologues qui datent d’un demi-siècle et à noircir des noms de personnages historiques parfois décédées depuis 300 ans.

Le fourre-tout (ristique)

Une brève allusion à la région touristique Chaudière-Appalaches dans le magazine Voir de juin m’a rappelé de vieux souvenirs.

***

Au printemps 1989, j’ai terminé une conférence[1] à Saint-Jean-Port-Joli en disant que « le partage de la Côte-du-Sud entre deux associations touristiques régionales constitue ce qui est arrivé de pire [à cette région] depuis qu’elle existe ». Sans véritable espoir de voir mon vœu réalisé, j’ai souhaité la création d’une association touristique régionale (ATR) distincte qui réunirait la partie est de l’ATR Chaudière-Appalaches et la partie ouest de l’ATR du Bas-Saint-Laurent et s’étendrait de Beaumont à Saint-André-de-Kamouraska.

URQ 50 Carte-1-_72dpiGaston

Les dirigeants de l’ATR n’ont pas apprécié l’idée qui a été qualifiée publiquement de « vieille rengaine » et, privément, de réaction « purement émotive ».

Pour étayer mon point de vue, je me suis plongé dans les études produites par les firmes de consultants embauchées par l’ATR du Pays-de-l’Érable (comme on désignait au départ l’ATR Chaudière-Appalaches) et j’en ai tiré quelques commentaires pour le bénéfice d’un hebdo régional.

Dans son Plan de développement touristique, en 1987, Pluram constatait « que le Pays-de-l’Érable n’a pas d’identification propre. Les zones qui la composent apparaissent disparates et ne possèdent pas à première vue d’attribut commun (p. 65) ». Et encore: [...] sa disparité autant sur le plan géographique, socio-économique que des attraits/activités rend très difficile la promotion d’une image unificatrice des composantes touristiques (p. 64) ». Dans le Résumé du plan de commercialisation, Éverest renchérissait en 1989: «La région se subdivise en trois zones distinctes auxquelles sont rattachés des produits diversifiés. Il n’existe donc pas d’homogénéité dans l’offre touristique. Le caractère propre à chacune des régions ne crée pas de sentiment d’appartenance à la région « Pays-de-l’Érable » chez les intervenants régionaux (p. 7-8) ».

Pour résoudre le problème, ces firmes ont déployé leurs stratégies classiques: Pluram ne visait rien de moins que de doter le Pays-de-l’Érable « d’une personnalité marketing forte » (!) et Éverest a aussi voulu doter la région « d’une image distinctive et forte »… en changeant son nom pour celui de la région administrative, Chaudière-Appalaches. Beaucoup de maquillage, en somme, qui ne changeait rien au fond de la question : cette région « touristique » n’a aucune espèce d’homogénéité, que ce soit historique, géographique, sociologique, culturelle ou patrimoniale. Ce n’est pas pour rien qu’on l’a vendue aux touristes, à une époque, comme un « Pays de contrastes »!

***

C’est donc avec un certain sourire que j’ai lu les conseils de voyage de Valérie Thérien dans la série de reportages intitulée « Roadtrip (f)estival ». Pour la région « Gaspésie & Bas du fleuve », elle recommande le tout nouveau festival BivouaK’alooza (sic), à Saint-Jean-Port-Joli, « même s’il est officiellement situé dans la nébuleuse région fourre-tout de Chaudière-Appalaches ».

« Nébuleuse région fourre-tout » : rien à ajouter.


[1] Publiée au Septentrion en 1990 sous le titre La Côte-du-Sud, cette inconnue.

PS: La Carte routière et touristique de la région de la Côte-du-Sud a été publiée dans l’Annuaire statistique au début des années 1960, avant la création des régions administratives et la « partition » de la Côte-du-Sud.

Petit abécédaire du bruit

 Acoustique – Les plans du CenturyLink de Seattle, inauguré en 2002, ont été approuvés par le propriétaire des Seahawks (club de football), Paul Allen (aussi cofondateur de Microsoft), qui tenait à ce que le bruit intimide les clubs visiteurs. « En septembre [2013], un record Guinness a officiellement été établi lorsque la foule du CenturyLink s’est fait entendre à hauteur de 136,6 décibels [Voir ce mot]. C’est plus de bruit qu’un jet qui décolle à 100 mètres de vos chastes oreilles, et pas très loin de 150 décibels, le seuil où vous risquez un déchirement du tympan, note fièrement le site des Seahawks ». Jean Dion, (Le Devoir, 19 novembre 2013) ne précise pas si le bruit venait uniquement des spectateurs. Voir Foule en canne.

Billard – Il est devenu difficile d’aller jouer au billard tranquille. « Désirez-vous quelque chose ? », demande la serveuse à deux joueurs pratiquement seuls dans le salon en plein après-midi. « Oui, pourriez-vous baisser la musique? ». Retour de la serveuse quelques minutes plus tard : « Je ne peux pas, c’est dans les normes ». Il y aurait des « normes » sur le bruit dans les salons de billard? Après avoir niaisé la pauvre fille quelques instants, il a bien fallu bénir notre chance de pouvoir éviter les « normes » du soir, plus élevées, c’est-à-dire, pires. Autres amateurs de sport soumis à un fond musical assourdissant : les spectateurs au Challenge Bell. Entre les jeux, dans leur cas.

Cinq à sept – Un des bienfaits insoupçonnés de la retraite : échapper sans culpabilité aux « cinq à sept » organisés pour socialiser entre collègues de bureau… dans des bars où on ne s’entend même pas réfléchir.

Décibels – Les sons et les bruits se mesurent en décibels (dBA). Quelques exemples :

Événement acoustique

dBA

Effets à un mètre de distance
Réfrigérateur

40

Doux
Bureau paisible, climatiseur

50

Confortable
Conversation normale

55-60

Confortable pour communiquer
Lave-vaisselle, sèche-cheveux

70

Gênant pour la conversation téléphonique
Métro, tondeuse, motomarine

90

Gênant et très stressant
Scie ronde, moto, motoneige

100-105

Risque si exposé plus de 15 min/jour
Sirène d’ambulance, discothèque

120

Vibrations ressenties sur tout le corps
Avion à réaction (à proximité)

140

Douleur à l’oreille, traumatisme irréversible

Écoute – « La lutte contre le bruit commence par une éducation de l’écoute. L’écoute des multiples bruits de la vie. Pour passer du bruit, phénomène redoutable, aux bruits et à leurs nombreuses significations » (Dominique Bidou, ingénieur et démographe français).

Foule en canne – Après les rires en boite, le bruit de foule préenregistré. C’est ce que deux amateurs de hockey ont constaté au Centre Bell en octobre, selon Ronald King (La Presse, 4 octobre 2013). Alors que les spectateurs autour de lui bavardaient tranquillement entre eux, son ami Daniel « entendait tout de même une foule en délire qui s’en prenait à ses tympans ». Un lecteur de Trois-Rivières, présent au match d’ouverture contre les Maple Leafs, était accompagné d’un ami qui lui a fait remarquer à quel point c’était bruyant. « Je me mets à regarder la foule et je dis à mon chum que c’est drôle, on dirait que le bruit de la foule est anormalement fort par rapport à ce que je vois. Je fais le tour de l’aréna, je ne vois personne qui applaudit, qui crie, alors que mes oreilles entendent une foule après une conquête de la Coupe Stanley en prolongation du 7e match. […] On nous shoote une foule en délire à plein tube, comme les rires en canne qu’on met dans les sitcoms bidon ».

Grand Prix – Synonyme de bruit.

Haut-parleur – Voir Watt

IPod – « En France, la puissance des baladeurs MP3 est maintenant légalement limitée à 100 décibels, une règle à laquelle la société Apple s’est pliée pour sa production destinée au marché français. Ailleurs, les iPod et autres baladeurs peuvent produire jusqu’à 120 décibels, soit l’équivalent du bruit produit par un avion au décollage […]. Or, les spécialistes de l’audition estiment qu’une exposition prolongée à des niveaux sonores dépassant les 85 décibels peut créer des lésions permanentes à notre système auditif » (« Le iPod menace l’ouïe de nos enfants », Journal de Québec, 13 octobre 2009).

Jouet – En mai 2009, les 40 jouets musicaux équipés de sirènes ou de sonneries testés par Québec-Science dépassaient le niveau sonore jugé acceptable par l’OMS, soit 87 dBA pour une utilisation quotidienne de 30 minutes.

Klaxon – Plus désagréables que le klaxon utilisé sans vraie nécessité, les %?&%*& de clefs qui klaxonnent en fermant les portes à distance. Une nuisance qui devrait être interdite par la loi (voir lettre suivante).

Loi française anti-bruit – En France, les bars et cafés concerts sont soumis à « une réglementation de limitation auditive stricte », soit 105 décibels dans la salle et 3 décibels à l’extérieur, c’est-à-dire presque rien, et cela sous peine de poursuite judiciaire pour tapage nocturne. En outre, tous les deux-roues motorisés doivent respecter un niveau maximal d’émission sonore: 72 décibels jusqu’à 50 cm3; 79, de 80 à 125 cm3; 80, pour les plus de 500 cm3 (http://moto-securite.fr/motards-bruit/).

Messages publicitaires télévisés – Les télédiffuseurs et câblodistributeurs avaient jusqu’au mois de septembre 2012 pour contrôler l’intensité sonore des messages publicitaires télévisés. La décision de réglementer est survenue après que le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) eut reçu des milliers de plaintes concernant des publicités assourdissantes. Les règles en question obligent les radiodiffuseurs canadiens à respecter la norme établie par l’organisme international Advanced Television Systems Committee (ATSC). Qu’en est-il un an plus tard? Si vous croyez le problème réglé, il est peut-être temps de consulter.

Neuville – Village de Portneuf dont la quiétude est menacée par la construction d’un aéroport. Le gouvernement conservateur n’est pas intervenu (encore) alors qu’il a réclamé une consultation publique, une étude environnementale et un plan d’urgence pour un projet semblable en Alberta.

Oka. – Les moines de l’abbaye cistercienne d’Oka ont déménagé à Saint-Jean-de-Matha en 2007. Leur propriété était devenue trop spacieuse pour une communauté vieillissante et ils ont aussi fui le vacarme des voitures qui circulent sur la route 344 et celui des avions. « Il y a toujours un bruit de fond, c’est comme si on était en pleine ville » (http://www.jobboom.com/jobmag/31-09-texte.html).

Publicité – Voir Messages publicitaires télévisés et Salles de cinéma.

Québec – On lui a pardonné la motoneige (vu le climat) mais pourquoi la motomarine?

Radio commerciale – Il faut l’écouter de temps en temps pour apprécier Radio-Canada (même quand notre société d’État succombe à la « culture » du bruit), Radio-classique et quelques radios communautaires.

Salles de cinéma – La Société canadienne de l’ouïe a constaté vers 2005 que la bande sonore d’un film pouvait atteindre des pointes de 110 décibels, ce qui est plus élevé que le bruit produit par un chasse-neige, un marteau pneumatique ou un spectacle rock. En septembre 2006, devant les protestations de nombreux cinéphiles, six associations de l’industrie du cinéma et de la publicité québécoise ont décrété que les bandes-annonces devraient respecter la norme de 85 dBA et les publicités, 82 dBA. Cette auto réglementation est-elle efficace? Ne prenez pas de risques : allez donc au Clap!

Téléromans – Après avoir réécouté une performance datant de plusieurs années, un comédien bien connu faisait remarquer aux auditeurs des Enfants de la télé qu’il y avait des silences autrefois dans les téléromans. À l’époque ante-fabienne. Voir Unité 9.

Unité 9 – Hugo Dumas, dans La Presse, au sujet « des bruits de portes » qui « agrémentent » cette émission : « Deux écoles de pensée s’affrontent ici. Il y a ceux qui n’en peuvent plus de les entendre. Et il y a les autres, comme moi, qui y voient une façon de rappeler aux téléspectateurs que ces femmes n’évoluent pas en liberté, mais dans un milieu hyper contrôlé ». Admirons la subtilité de ce procédé subliminal.

VTT – Autre synonyme de bruit.

Watt – Pour certains amateurs de rock, la qualité des spectacles se mesure au nombre de watts des haut-parleurs. Dans le cas du Moulin à images, à Québec, nous avons été plus vite informés sur le nombre de watts projetés que sur l’identité des personnages qui défilaient sur les silos.

X – Voir Radio commerciale.

Youpi! – Marque la joie (ici, la fin de l’exercice).

ZZZ – Va sans dire.