Un entrefilet du Devoir nous apprenait le 27 septembre que le président de l’Assemblée nationale, Jacques Chagnon, « a statué jeudi que le p.-d.g. de la Fondation du Centre hospitalier de l’Université de Montréal (CHUM), Ékram Antoine Rabbat, a menti en commission parlementaire, commettant ainsi un outrage au Parlement » (http://www.ledevoir.com/politique/quebec/388573/outrage-au-parlement-au-chum).

Dans son témoignage en commission parlementaire le 11 juin, monsieur Rabbat a nié à plusieurs reprises être au courant que la Fondation versait une rémunération additionnelle de 30 000 $ par an au d.g. du CHUM, Christian Paire. Or, un courriel démontrerait qu’il en avait eu pleinement connaissance.

C’est le député Deltell qui a alerté le président de l’Assemblée nationale en juin. Celui-ci a rendu sa décision le 26 : « Comme les faits qui sont soumis au soutien de la question de droit ou de privilège peuvent soulever un doute quant à la véracité du témoignage de M. Rabbat, la présidence doit déclarer la question de privilège recevable à première vue ».

En bref, il y a matière à question de privilège ; on est cependant loin d’avoir établi que le témoin a menti, mais seulement au début d’une procédure qui pourrait amener monsieur Rabbat à venir s’expliquer devant l’Assemblée nationale et cette dernière à adopter une motion le reconnaissant formellement coupable de faux témoignage.

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On se rappellera que La Presse avait vivement dénoncé la tenue de consultations particulières sur la gestion du CHUM. André Pratte avait parlé d’un exercice « mesquin, vain, néfaste » qu’il associait à « une vendetta que certains livrent contre M. Paire » (14 juin 2013). Le journal avait aussi ouvert sa page éditoriale aux dirigeants de l’Association québécoise d’établissements de santé et de services sociaux qui avaient dénoncé cette convocation « indéfendable » qui n’avait rien à voir « avec une saine gouvernance des organismes publics » (31 mai 2013–http://www.lapresse.ca/debats/votre-opinion/201305/30/01-4656154-une-convocation-indefendable.php).

Or, on a appris depuis, dans cette même Presse d’ailleurs, « que le Conseil du Trésor a aboli une prime annuelle pouvant atteindre 101 000$ qu’avait négocié Christian Paire à son arrivée en poste. Pendant deux ans, il a aussi reçu 80 000$ de l’UdeM et de la Fondation du CHUM, une entente à laquelle l’Université a mis fin en 2012 » (et dont on ne parlera pas davantage ici car l’affaire est devant les tribunaux.

« Mieux » encore, le jour même où le président Chagnon rendait sa décision, on apprenait que l’Agence de santé de Montréal « exige le remboursement d’une prime au rendement, illégale, qui a été versée pendant trois ans au directeur général du CHUM. (http://www.lapresse.ca/actualites/sante/201309/25/01-4693271-chum-prime-de-rendement-illegale-versee-au-dg.php)

« Exercice mesquin, vain, néfaste » ? Ce n’est pas la première fois qu’on note un certain hiatus entre la page éditoriale de La Presse et les excellents reportages de ses journalistes.

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Est-ce « la première fois de l’histoire de l’institution qu’il est prouvé qu’un témoin en commission parlementaire a livré un faux témoignage » ? On connaît au moins un autre dossier où les parlementaires ont estimé qu’un témoin leur aurait menti, mais, dans ce cas comme dans celui qui nous occupe, la preuve n’en a pas été faite au terme d’une procédure formelle, judiciaire ou parlementaire.

En août 1984, la Commission de l’agriculture et de l’alimentation a entendu un groupe d’agriculteurs de Saint-Cyrille-de-Wendover qui, devant la menace de perdre leurs terres, faisaient la grève de la faim pour protester contre l’Office du crédit agricole. Au cours des auditions, il est apparu que des témoins auraient menti aux membres de la commission. Dans son rapport déposé le 13 décembre 1984, cette dernière recommandait que le ministère de la Justice enquête sur les témoignages rendus devant elle les 10 et 11 octobre 1984. La décision de confier le dossier à la Justice avait été adoptée comme solution de compromis. Comme on a pu l’apprendre au moment de la prise en considération du rapport (JD, 27 mars 1985, p. 2707-2718), le président de la commission et les représentants de l’Opposition [libérale] avaient proposé que l’Assemblée traite elle-même ce cas d’atteinte à ses droits et privilèges. Le président [de l’Assemblée, Richard Guay, un élu du Parti Québécois] aurait rencontré les membres de la commission, en séance de travail, pour les inciter à le faire et, au moment du dépôt du rapport, le 13 décembre 1984 (JD, p. 1712), il déclarait qu’il entendait « faire à la Chambre des remarques, des observations en début de semaine » au sujet de ce rapport. Il n’a cependant pas donné suite à cette intention, du moins publiquement, car on n’en trouve aucune trace dans les débats. Le ministre de la Justice a demandé à la Direction des affaires criminelles et pénales de se pencher sur ce dossier et de lui faire rapport (JD, 27 mars 1985, p. 2709), mais il n’y a pas eu de poursuite.

Jusqu’en 1982, les parlementaires sanctionnaient eux-mêmes les outrages à leur endroit. En 1922, ils avaient un peu forcé la note en condamnant rétroactivement à un an de prison un journaliste qui avait laissé entendre qu’une affaire de meurtre n’avançait pas parce que des députés étaient impliqués! Dans la réforme de 1982, l’Assemblée a choisi de se départir de son pouvoir : si l’atteinte aux droits de l’Assemblée est commise par un tiers, la loi reconnaît aux tribunaux judiciaires une compétence exclusive relativement à la sanction. Le conseiller parlementaire Mathieu Proulx écrivait alors : « Cette mesure rompt avec une tradition parlementaire séculaire qui voulait que seule l’Assemblée puisse sanctionner toute atteinte à ses droits. La réticence des parlementaires à mettre en branle les mécanismes prévus pour traduire devant eux un citoyen ayant porté atteinte aux droits de l’Assemblée et les doutes que maints observateurs entretenaient sur l’impartialité d’une telle procédure auront convaincu fort probablement les parlementaires de renoncer à l’exercice de ce pouvoir. La pratique éprouvera ces nouvelles règles qui, faut-il le dire, ne sont appliquées que très rarement ».

Beau résultat dans le seul cas survenu par la suite : l’affaire s’est terminée en eau de vaisselle. Le système judiciaire est plus neutre en principe mais, en 1984, il a plutôt été nul.

(Sur cette question : voir Gaston Deschênes, Le Parlement de Québec, « Outrages et privilèges » (Québec, MultiMondes, 2005), p. 144-152.

Les fidèles de ce blogue jugeront peut-être que je radote, mais il faut revenir sur lesdites « primes de départ » des parlementaires.
Au cours de ma carrière au Parlement, je me suis souvent demandé comment des parlementaires intelligents, instruits et expérimentés pouvaient en venir à échapper les plus belles énormités. L’air ambiant, peut-être? Un certain sentiment de puissance et d’immunité face à des interlocuteurs peu familiers avec les subtilités du Parlement? Ou la simple aptitude à jouer des rôles de composition au « théâtre parlementaire »?
Le dernier exemple est venu cette semaine du député sortant d’Outremont qui s’est justifié d’empocher son « indemnité de départ », en plus de sa pension, en prétendant qu’il s’agissait d’un « salaire différé ». Double diplômé d’Harvard en administration, titulaire de hautes fonctions publiques et privées depuis 40 ans, ancien ministre de Finances, et membre de l’Assemblée nationale pendant huit ans, le député d’Outremont ne peut pas ignorer à quelles fins a été institué ce qui s’appelle dans nos lois une « allocation de transition ».
Peut-être a-t-il été influencé par les chroniqueurs et les éditorialistes qui s’acharnent à qualifier cette allocation d’indemnité ou, pire, de « prime » de départ? Ou par le chef qui l’a recruté en 2005 et lui a peut-être fait miroiter des « considérations futures » pour atténuer la différence entre ses revenus chez Secor Conseil et la « maigre » indemnité parlementaire.
Répétons que cette allocation a été instituée en 1982 lorsque le gouvernement Lévesque a voulu réduire les avantages indécents du régime de pension des députés. Conseillé par un comité de sages, le gouvernement a présenté et fait adopter une loi qui ne permettait plus aux députés de toucher leur pension avant l’âge de 60 ans; pour compenser et aider les députés à se recycler, la loi créait cette bien nommée allocation « de transition », une sorte de mesure intérimaire justifiée par l’idée qu’un ancien député à parfois de la difficulté à se recycler. On connaissait alors, dans le milieu, quelques cas d’ex-députés qui auraient été réduits au « BS ».
Au départ, cette allocation était payable par versements et incompatible avec la pension : n’avait-elle pas été justement créée pour ceux qui n’étaient pas admissibles à cette dernière ou trop jeunes pour la toucher? Il n’est pas passé par l’esprit du législateur, à l’époque, que cette allocation de soutien puisse être considérée comme du « salaire différé », ou une « poussée vers la porte », encore moins une récompense pour services rendus. L’allocation de transition a été conçue comme une sorte d’assurance-chômage.
Quelque part entre 1982 et aujourd’hui, à la faveur d’un amendement qui semble avoir échappé aux observateurs de la scène parlementaire, il est devenu possible de cumuler la pension et l’allocation de transition et c’est ainsi qu’une mesure créée principalement pour aider des quadragénaires et de jeunes quinquagénaires de retour sur le marché du travail en est venue à favoriser scandaleusement des gens qui n’avaient plus besoin de travailler, bénéficiaient d’une généreuse retraite et touchaient même leur pension de vieillesse. Un « système perverti », a écrit un éditorialiste du Soleil.
Pendant une longue carrière d’administrateur s’étendant sur plus de trois décennies, l’ex-député d’Outremont a sûrement bien mérité les confortables rémunérations attachées à ses fonctions. Docteur en administration, et notamment longtemps associé au Fonds de solidarité de la FTQ, il avait certainement pris soin d’assurer ses vieux jours avant de se laisser tenter par la politique en 2005; sa courte carrière parlementaire lui permet maintenant de glacer son gâteau; pourquoi refuser la cerise au marasquin?
Une loi est à l’étude pour revoir la pertinence d’accorder cet avantage à un député qui quitte en cours de mandat, mais l’opposition libérale la bloque (on commence à comprendre pourquoi…) de telle sorte que le député sortant a « droit » à cette allocation, dit-on, c’était dans ses « conditions de travail », etc. Bien sûr. On est quand même passé près d’une rare occasion d’applaudir un vrai geste éthique. Mais, pourquoi renoncer à ce cadeau quand tant d’autres « nécessiteux », dont les deux derniers chefs du PLQ, la chef du PQ, celui de la CAQ et l’ancien chef de l’ADQ en ont aussi profité? Quant aux députés de QS, leur vertu n’a pas encore été mise à l’épreuve et ils ne crachent pas dans la soupe qui pourrait bien leur être servie un jour.
Peut-on espérer que « ça change », avec toutes ces velléités de « politique autrement »? Un comité consultatif est actuellement chargé d’étudier les conditions de travail et le régime de retraite des députés. Mené plusieurs fois depuis les années 1970, ce genre d’exercice a plus souvent qu’autrement servi à bonifier le sort des parlementaires, et non à faire des économies. En 1982, l’allocation de transition proposée par le comité « indépendant » était plus généreuse que celle qui a été adoptée… Cette fois-ci, le comité comprend deux juges, ce qui serait gage de « sagesse », paraît-il, mais y a-t-il plus vernies que les conditions de travail des magistrats de nos hautes cours? Ils pourraient bien juger que nos parlementaires sont maltraités.

Il paraît que la série des « scandales linguistiques » se poursuit. C’est Lise Ravary qui l’écrit (http://www.journaldemontreal.com/2013/07/26/rejet-des-noms-qui-sonnent-anglais). Heureusement, les journaux de Québecor et leurs chroniqueuses de droite (http://jomarcotte.wordpress.com/2013/07/27/le-francais-et-les-fons-fons-du-registraire/#more-6503) veillent aussi bien que The Gazette et soufflent dans la voile d’un jeune entrepreneur de 17 ans qui se plaint de voir le Registraire des entreprises refuser d’enregistrer « Wellarc » comme nom de son entreprise de design infographique. Pour exprimer sa frustration, il a mis sur YouTube un message que CTV s’est empressée de diffuser (il espère que ce message devienne « viral » alors on ne vous donnera pas lien…).
« Des jeunes qui souhaitent se lancer en affaires se font refuser le nom de leur entreprise sous prétexte qu’il ne respecte pas la Charte de la langue française », peut-on lire dans le Journal de Québec du 27 juillet. On croirait qu’il y a un raz-de-marée d’indignation; le texte cite tout même UN autre jeune qui a connu la même « épreuve »… On jurerait que les fonctionnaires québécois se sont ligués simultanément contre l’entrepreneuriat, les « start ups », la jeunesse et, pourquoi pas, les hommes?
Le côté le plus insidieux du reportage réside toutefois dans le vocabulaire utilisé par la journaliste de QMI : ces jeunes se font refuser un nom « sous prétexte qu’il ne respecte pas la Charte ». La loi ne serait qu’un « prétexte »? Qui cache autre chose? Tout le monde sait que, depuis septembre dernier, les fonctionnaires ne sont là que pour emmerder le peuple, à commencer par les entrepreneurs et les Anglais…
C’est avec la plus grande candeur que le jeune infographiste avoue qu’il connait mal « le dossier de la loi 101 » et avec une naïveté étonnante qu’il « affirme avoir reçu l’appui d’anglophones qui approuvent qu’un francophone diffuse un tel message ». « You bet (Ben quien) »! Du bonbon pour CTV et CJAD qui ne demandaient pas mieux pour charger le gouvernement Marois. Et commentateurs de complimenter le « smart guy ». Dommage qu’il soit « sorti » avec son histoire en cette fin de semaine dominée par la messe de Mégantic et celle de Céline. Et La Presse qui ne paraît pas le dimanche.
Le jeune se demande si les fonctionnaires sont sérieux : il le faut bien car on ne peut pas laisser les entreprises réguler l’affichage, pas plus que l’attribution des contrats de voirie, les transactions bancaires ou la sécurité des transports.
Un autre « Mozart assassiné »? Ma mère aurait dit, comme devant nos « grands » malheurs d’enfants : « Pauvre petit martyr ».

Dans une lettre au Devoir (http://www.ledevoir.com/societe/science-et-technologie/375088/fernand-seguin-meurt-une-seconde-fois), le docteur Yves Lamontagne se désole de voir que Centre de recherche Fernand-Seguin s’appellera désormais le Centre de recherche de l’Institut, conséquence du changement de nom et de statut de l’hôpital Louis-H. LaFontaine qui s’appelle, depuis le début de mars, l’Institut universitaire en santé mentale de Montréal.
On comprend le désappointement du docteur Lamontagne qui a fondé ce centre de recherche nommé en l’honneur du célèbre chroniqueur scientifique québécois que l’administration, écrit-il, décide de « faire mourir une seconde fois », avec un sens inouï de la commémoration, exactement 25 ans après son décès!
Seguin a des parents et des admirateurs qui s’indigneront à juste titre de cette exécution mais qui s’inquiétera de LaFontaine, rayé du même trait de plume technocratique ?

Dans un communiqué émis récemment, l’institut Douglas félicite l’Institut universitaire en santé mentale de Montréal pour sa nouvelle dénomination. Le geste ne manque pas d’ironie, sûrement involontaire. L’Institut universitaire en santé mentale Douglas est fier du nom qu’il porte, celui du docteur James Douglas, une figure de proue de la psychiatrie. « Le Douglas », comme il aime s’identifier, fait partie du Réseau universitaire intégré de santé McGill (RUIS McGill), autre patronyme qui n’a pas besoin de présentation, et qu’on a choisi de conserver. Pourquoi McGill-Douglas et non LaFontaine-Seguin : a-t-on « le don de nous appauvrir même intellectuellement », comme l’écrit le docteur Lamontagne ?
L’Histoire a de curieux retours. Quand LaFontaine est devenu premier ministre en 1848 (le premier Canadien français titulaire de cette fonction), un de ses gestes les plus marquants fut de faire adopter une loi pour indemniser les victimes de la répression qui a suivi les rébellions de 1837 et 1838. Son « bill des indemnités » a tellement choqué les Anglos-montréalais que des émeutiers ont incendié l’édifice du Parlement et terrorisé la ville pendant plusieurs mois, s’attaquant même à la résidence du premier ministre à deux reprises. Le principal leader des émeutiers dans la soirée funeste du 25 avril 1849 (et dans une autre émeute quelques jours plus tard) était Alfred Perry, le chef d’une brigade de… pompiers!

Perry se vantera d’ailleurs, dans un long récit publié dans le Montréal Daily Star en 1887, d’avoir enfoncé la porte de l’édifice parlementaire avec une échelle comme bélier, brutalisé des fonctionnaires pour entrer dans la salle des séances et finalement mis le feu à l’édifice, causant notamment la perte de notre plus importante bibliothèque. Brièvement détenu, remis en liberté sous la pression populaire (Montréal était majoritairement anglophone à cette époque), Perry n’a jamais été jugé pour ses actes. Considéré comme un « éminent citoyen », il sera en 1881 parmi les fondateurs du « Protestant Hospital for the Insane », qui deviendra en 1965 l’Hôpital Douglas, et, depuis 1959, l’édifice principal de cette institution s’appelle « pavillon Perry ».

Dans une fort intéressante entrevue donnée à Guy Fournier et publiée sous le titre « L’odyssée de Yann Martel » dans les journaux de Québécor le 23 février dernier, l’écrivain explique pourquoi il a choisi de vivre à Saskatoon, une ville « à sa mesure » située néanmoins dans des « espaces illimités ».
Né en Espagne, de parents québécois de souche, éduqué en anglais, Yann Martel se dit maintenant Fransaskois mais « d’abord Canadien français » et se sent « à l’aise partout dans ce pays ». Comme il considère la langue comme un simple « véhicule » et non comme un critère d’identité déterminant, l’auteur de Life of Pi ne s’inquiète pas trop de vivre dans une province où la population de langue française est tombée sous le 1% et où le français est carrément combattu notamment par la Saskatchewan Association of Rural Municipalities qui adopte annuellement une résolution contre la Loi sur les langues officielles du Canada.
« Martel est conscient, écrit Guy Fournier, que certains îlots francophones hors Québec sont en grave danger d’assimilation. Malgré son université, où peut s’exprimer une certaine culture française, il n’y a pas assez de francophones à Saskatoon pour qu’on puisse parier sur leur survie à moyen terme ».
« You bet », comme on dit là-bas ! » Entre 1971 et 2006, le taux d’assimilation des Fransaskois est passé de 50% à 75% !
« Parce que sa compagne d’origine britannique ne parle pas encore français, que les petits compagnons de ses enfants sont anglophones, Yann s’adresse à Lola et Théo presque toujours en anglais. Les deux sont encore très jeunes et papa a bon espoir de trouver d’ici peu le moyen de les mettre à l’apprentissage du français ».
Espérons donc que monsieur Martel aura plus de succès avec ses enfants qu’avec son épouse, mais on peut parier sur le terme de l’odyssée de cette branche de la famille Martel. Ce ne sera pas la première famille de ma région partie vers l’Ouest qui sera assimilée après deux ou trois générations. Les enfants de monsieur Martel seront encore bien plus « à l’aise » que lui.