Une approche prometteuse en réingénierie des processus est celle de la page blanche : au lieu de se laisser contraindre ou influencer par les pratiques du passé, on réinvente tout à partir de zéro. On fixe d’abord les objectifs à atteindre, puis on élabore les principes ou conditions devant constituer les fondements du nouveau système pour ensuite choisir les solutions à mettre en œuvre sans se préoccuper de ce qui existe, même s’il s’agit de pratiques vieilles de 150 ans.
Dans la réingénierie de la démocratie, l’objectif à atteindre peut être formulé simplement en s’inspirant d’Abraham Lincoln : «un gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple». Un sondage auprès des citoyens pourrait nous renseigner sur ce que ces derniers considèrent comme les principes ou conditions d’un système démocratique idéal. Il y a fort à parier que les points suivants seraient mentionnés :
 les membres de l’Assemblée nationale n’ont aucune attache et, par conséquent, bénéficient d’une totale liberté de parole pour défendre les intérêts de l’ensemble de la population, sans obligation de suivre une ligne de parti ou les directives d’un chef de parti ou de gouvernement;
 ils sont pleinement qualifiés pour exercer leurs fonctions;
 sont équitablement représentés à l’Assemblée nationale les femmes et les hommes, les divers groupes d’âge, les régions ainsi que les anglophones, les francophones et les autochtones;
 le pouvoir n’est pas concentré dans les mains d’un individu mais est exercé de façon collégiale;
 toutes les informations recueillies par l’administration publique ainsi que les résultats de toutes les recherches effectuées avec des fonds publics sont facilement accessibles dans des sites internet bien identifiés;
 les gens n’ont pas à attendre tous les quatre ans pour s’exprimer sur le travail de leurs dirigeants ou sur les politiques publiques, mais le font de façon régulière au moyen d’une panoplie de méthodes et de procédés de consultation;
 tous peuvent participer au débat sur les politiques publiques et influencer les gouvernants qui sont constamment à l’écoute;
 les batailles entre des groupes antagonistes qui se délectent des affrontements sont rejetées au profit de délibérations pour trouver des consensus;
 le débat public porte sur les faits avérés et les meilleures options pour solutionner les problèmes collectifs, ce qui fait que les jugements sommaires et les préjugés ont peu de place dans la discussion;
 les groupes d’intérêt peuvent faire valoir leurs revendications en public mais n’ont aucun moyen d’organiser des lobbies ou de faire pression sur les dirigeants;
 ceux qui aspirent à diriger n’ont pas à solliciter constamment des fonds ou à constituer des caisses légales ou occultes, car l’argent n’a plus le moindre rôle dans le système; il y a donc fort peu de place pour la malhonnêteté et la corruption;
 le critère premier pour juger la performance des dirigeants est la bonne gouvernance.
Il est évident, sur la base des considérations énumérées plus haut, qu’un système politique fondé sur les partis politiques et les élections ne rencontre pas les exigences. La sélection des membres de l’Assemblée nationale par les Regroupements pour la bonne gouvernance dans le cadre d’une démocratie participative permettrait par contre de satisfaire à toutes ces conditions. Cette sélection s’effectuerait suite à un examen des compétences et à un tirage au sort.
Les obstacles à la mise en place d’une nouvelle forme de démocratie sont toutefois l’apathie et le conservatisme d’un bon nombre de personnes, de même que l’opposition de ceux que le système actuel favorise.

De tout temps, les humains se sont battus pour le pouvoir. Des affrontements armés, nous sommes graduellement passés aux luttes électorales. Celles-ci ont été et demeurent souvent féroces. Même en démocratie élective, la politique n’est pas faite pour les tendres et les pleutres. On dit que l’une des qualités d’un bon politicien est d’avoir l’instinct du tueur !
En démocratie participative, la sélection des candidats aux postes de délégués à l’Assemblée nationale est effectuée par les Regroupements et le choix final est fait par le Conseil de la bonne gouvernance au moyen d’un tirage au sort. Ces méthodes empêchent tout affrontement. Étant donné que les conflits font rarement ressortir ce qu’il y a de meilleur chez l’être humain, la disparition des luttes pour le pouvoir ne constituera pas une grande perte pour l’humanité. Dans l’histoire des civilisations, une telle évolution représentera un réel progrès.
Un autre avantage de la démocratie participative est de favoriser la collégialité dans l’exercice du pouvoir. Dans toutes les autres formes d’organisation politique, la tendance est à la concentration du pouvoir dans les mains d’un seul individu, que ce soit un dictateur, un président ou un premier ministre. Dans le modèle que je préconise, le chef de l’Exécutif, le Chancelier, a une autorité restreinte. L’essentiel du pouvoir est détenu par les commissions de l’Assemblée nationale. Les délégués doivent donc travailler en équipe et la centralisation du pouvoir dans les mains d’un seul devient impossible.
Plus encore que l’abolition des élections, la disparition de la lutte pour le pouvoir et l’impossibilité de concentrer l’autorité dans les mains d’un individu représentent une véritable révolution.

Une des questions qui inquiètent le plus les personnes intéressées par le système politique que je préconise est : combien de gens seraient prêts à devenir membres et à s’impliquer dans les Regroupements pour la bonne gouvernance ?
Comme je ne possède pas de boule de cristal, je suis incapable de fournir une réponse catégorique à cette question. On peut cependant poser quelques jalons pour orienter les réflexions à ce sujet.
Un certain pourcentage de la population s’implique déjà par différents moyens dans le débat politique. Sans compter la participation électorale, ces moyens sont : les partis politiques, les mouvements citoyens, les manifestations et marches de protestation, les tribunes téléphoniques, les lettres ouvertes dans les journaux, les courriels adressés aux députés et ministres, les commentaires dans les blogues des journalistes et chroniqueurs politiques, etc. Un sondage pourrait fournir des données à ce sujet, mais si je devais risquer une réponse, je dirais entre 5 et 10%.
Les citoyens hésitent à s’impliquer non par manque d’intérêt, mais parce qu’ils sont conscients que ça ne donne pas grand-chose. À moins qu’il ne s’agisse d’un sujet particulièrement préoccupant qui assure une mobilisation extraordinaire, par exemple la question des gaz de schiste, les gens ne voient pas d’intérêt à consacrer du temps et des efforts à une action politique.
Qu’en serait-il cependant si les membres de l’Assemblée nationale se disaient prêts à entendre ce que pense la population, si les gens se sentaient écoutés et si tout le système politique était orienté de façon à entretenir un dialogue entre les dirigeants et le public ?
Une des conditions essentielles de la participation est que l’information soit disponible. Dans le contexte actuel, les partis politiques, les ministres et les fonctionnaires fournissent le moins d’information possible et les gens ont l’impression que l’information qui est donnée est systématiquement biaisée par des considérations partisanes. Une des règles de base de la démocratie participative est que toute l’information et toutes les données disponibles soient mises à la disposition du public. Les Regroupements se chargeraient de synthétiser cette information pour la mettre à la portée des gens et favoriser des débats fondés sur des faits plutôt que sur des idéologies, des préjugés ou les lignes de presse des partis politiques. Le débat ne se ferait pas sur des affirmations à l’emporte pièce des uns et des autres, mais sur les faits connus. Et si l’information était insuffisante, on n’hésiterait pas à commander de nouvelles études.
Si les gens sont convaincus que les décisions ne sont pas prises à l’avance au bénéfice des groupes d’intérêt puissants ou bruyants et s’ils sont persuadés que leurs interventions seront prises en compte, combien seraient disposés à consacrer du temps et des efforts à se faire entendre afin d’arriver à de meilleures politiques publiques ? Chacun peut risquer une réponse à cette question. La mienne est : entre 10 et 20% de la population.
Considérant que la population adulte du Québec compte près de six millions de personnes, les Regroupements pourraient rassembler entre 600 000 et 1 200 000 participants. On peut croire que ces personnes parleraient des enjeux publics aux membres de leur famille et à leurs amis, collègues de travail, voisins et connaissances. Outre le fait qu’il serait impossible de noyauter des groupes aussi imposants de personnes, l’ampleur du débat public ferait de la démocratie participative une réalité incontournable dans la conduite des affaires publiques.

Les gouvernants et les personnes en situation d’autorité bénéficient de la légitimité démocratique quand le peuple leur reconnaît cette qualité. La légitimité existe ou n’existe pas, il n’y a pas de demi mesure.
Il n’est pas nécessaire d’être élu pour obtenir la légitimité. Les juges et les jurés aux procès criminels, les sénateurs, le gouverneur général et les lieutenants gouverneurs ne sont pas élus mais bénéficient tout de même de légitimité. Le premier ministre n’est pas élu par l’ensemble de la population, mais uniquement par les électeurs de son comté. Il peut quand même gouverner légitimement et utiliser pleinement ses énormes pouvoirs.
Les élections, même si elles apparaissent comme le meilleur moyen de conférer la légitimité démocratique, ne sont pas exemptes de sérieuses déficiences. Par exemple, un député lors d’une élection très contestée peut être élu par aussi peu que 10 ou 15% des électeurs. Un parti politique peut être porté au pouvoir après avoir recueilli moins de votes que son principal adversaire comme cela s’est produit aux élections québécoises de 1944, 1966 et 1998.
Dans le système de démocratie participative proposé dans mon livre, les membres de l’Assemblée nationale (délégués) seraient choisis selon un processus laissant une large place au hasard. Ce processus serait cependant ouvert et transparent pour éviter tout tripotage. La rectitude du système serait surveillée par un Conseil de la bonne gouvernance et toute entorse aux règles serait sanctionnée. La confiance des gens dans l’intégrité du processus constituerait le fondement de la légitimité démocratique des gouvernants.
Cette légitimité démocratique donnerait le droit aux délégués non seulement d’adopter des lois, d’administrer le budget de l’État et de diriger l’administration publique, mais leur permettrait aussi d’exercer un leadership, de traduire les valeurs et les aspirations de la population, d’exprimer les émotions collectives lors de catastrophes et de crises, de rallier les gens autour d’objectifs communs et d’encourager les initiatives. Ils pourraient même s’acquitter de ces tâches plus efficacement que les politiciens actuels qui ont de la difficulté à gagner le respect et la confiance de la population à cause de leurs attitudes partisanes.

Plusieurs croient que la démocratie est synonyme d’élections. Par conséquent, pas d’élections, pas de démocratie. Cette conception est incorrecte.
Les Grecs ont inventé la démocratie quelques centaines d’années avant Jésus-Christ. Les décisions étaient prises par le peuple rassemblé dans l’agora d’Athènes. On a qualifié ce système de «démocratie directe». La démocratie élective est une deuxième forme de démocratie. Un dicton populaire affirme «jamais deux sans trois». Dans mon livre Réinventer la démocratie, j’en propose une troisième forme, la démocratie participative.
La question se pose à savoir quelle forme de démocratie est la meilleure. Pour en juger, je suggère d’utiliser deux critères : la qualité du débat public et la bonne gouvernance.
James Fishkin, directeur du Center for Deliberative Democracy de Stanford University, mentionne cinq conditions pour parvenir à un débat public de qualité (p. 136 du livre) :
- information : accès à une information exacte et pertinente;
- équilibre des points de vue : mise en parallèle des divers arguments;
- diversité : discussion de tous les points de vue;
- ouverture : écoute, analyse des faits et objectivité;
- considération égale : faisant abstraction du statut ou du prestige de l’interlocuteur.
Tout au long du livre, j’argumente que la discussion des enjeux publics dans un contexte mettant les partis politiques à l’écart conduit à un meilleur débat public.
Pour ce qui est de la bonne gouvernance, ses caractéristiques sont au nombre de dix :
- État de droit;
- Probité;
- Participation;
- Transparence;
- Réponse aux besoins;
- Recherche de consensus;
- Équité et inclusion;
- Efficacité et efficience;
- Perspective à long terme;
- Imputabilité.
Aux pages 187 à 193 de mon livre, je compare la démocratie élective et la démocratie participative sous l’angle de ces dix caractéristiques pour conclure que sur tous ces points la démocratie participative est plus prometteuse que la démocratie élective.

Un lecteur me dit avoir de la difficulté à imaginer le fonctionnement concret de la démocratie participative. Je lui suggère de visualiser comment il agirait s’il était lui-même nommé délégué à l’Assemblée nationale. Comment, avec les 99 autres personnes de bonne volonté désignées comme lui, s’acquitterait-il de la tâche de décider de l’avenir du Québec, d’élaborer des solutions aux problèmes et de les mettre en œuvre ?
Concrètement, il serait membre de deux ou trois commissions parlementaires et conviendrait avec ses collègues de quelques priorités d’action parmi les nombreux enjeux soulevés par les membres des Regroupements pour la bonne gouvernance. Sa première tâche serait de réunir sur chacun des sujets toute l’information disponible provenant de l’administration publique, des groupes de recherche, des universités et du public. Au besoin, il ferait effectuer d’autres études. L’information recueillie serait synthétisée pour favoriser la discussion au sein des Regroupements. Les délégués seraient aidés dans cette tâche par leurs équipes de conseillers et par les services de l’Assemblée nationale.
Des pistes de solution seraient élaborées par les commissions parlementaires sans la contrainte de faire plaisir ou d’éviter de déplaire à tel ou tel groupe d’intérêt dont les privilèges, les avantages, les prérogatives et les bénéfices pourraient être affectés. Mon lecteur, comme les 99 autres membres de l’Assemblée nationale, n’aurait à se préoccuper que de l’intérêt public et de la bonne gouvernance (les pages 146 à 150 du livre exposent les dix caractéristiques de la bonne gouvernance). Il serait exclusivement au service de la population et d’aucun groupe en particulier, aussi bruyant puisse-t-il être. Il pourrait analyser les impacts à long terme des options proposées sans avoir à se soucier de sa réélection. Rien ne s’opposerait à ce que la meilleure solution soit retenue, même si elle ne fait pas l’affaire de certains groupuscules.
Toutes les étapes de l’élaboration et de la mise en œuvre des politiques gouvernementales s’effectueraient en public. Fini les cachettes et les surprises. Un suivi de ces politiques serait opéré de façon constante afin de mesurer le degré de réalisation des objectifs fixés. Toutes les données seraient déposées dans des sites web accessibles à tous. Il s’agirait indubitablement d’une démocratie ouverte.

Le dépôt par le gouvernement Harper du projet de loi omnibus C-10 sur la criminalité illustre bien les dérives de la démocratie élective. Le gouvernement prétend que, puisqu’il a été réélu avec un mandat majoritaire, il est justifié de déposer en bloc un ensemble de mesures sans rendre publiques les études qui les concernent ni les prévisions de coûts, tout en reconnaissant qu’une grande partie de ces coûts seront à la charge des provinces.
Un bon nombre des mesures proposées ne visent qu’à plaire à une clientèle conservatrice mal informée parce qu’elle est influencée par la télévision américaine qui défend une vision rétrograde de la loi et de l’ordre en dépit des expertises scientifiques, des données statistiques et du simple bon sens. La devise des Conservateurs fédéraux semble être «don’t confuse me with facts», ne m’embrouillez pas avec des faits. On préfère jouer sur les préjugés et l’ignorance des électeurs.
Une démocratie participative permettrait de mettre tous les faits sur la table, de susciter une discussion approfondie et d’élaborer des solutions bien adaptées à la réalité canadienne.

Certains lecteurs se sont montrés outrés devant ma proposition de supprimer les élections. Ils ne seraient pas plus consternés si je suggérais d’éliminer le hockey ! Cependant, il faut réaliser que les élections ne sont qu’un moyen et non une fin en soi. Selon Abraham Lincoln, la démocratie est «le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple». Avec le système électoral que l’on connaît, il faudrait plutôt parler d’un gouvernement des politiciens, par les partis politiques et pour les groupes de pression.
Ce qui importe n’est pas tant la façon de choisir les dirigeants que la nécessité de s’assurer que ceux-ci soient compétents et honnêtes et qu’ils soient en mesure de réaliser une bonne gouvernance. Pour se faire élire, les politiciens doivent quêter des appuis auprès des gens fortunés et des groupes d’intérêts. Comment pourraient-ils travailler d’abord pour les gens ordinaires puisqu’ils doivent en premier lieu obtenir les faveurs de ceux qui sont en mesure de leur fournir les moyens de gagner leurs élections ?
Le système de démocratie participative que je propose supprime l’influence de l’argent et enlève aux groupes d’intérêt toute possibilité de faire pression sur les gouvernants. C’est le système le plus démocratique qui soit, car il consacre le droit pour tous les gouvernés de devenir gouvernants à leur tour, pourvu qu’ils soient reconnus compétents par leurs concitoyens et sans qu’il y ait de distinctions d’âge, de sexe, d’origine ethnique, de richesse, de notoriété ou de sex-appeal. Pour améliorer notre démocratie, ne vaut-il pas la peine de remplacer les élections par un autre mode de nomination ?

Le rapport de l’Unité anticollusion dirigée par M. Jacques Duchesneau dévoilé hier par Radio-Canada révèle diverses méthodes utilisées pour le financement illégal des caisses électorales. Ce rapport n’est pas surprenant, car on se doute depuis longtemps des liens établis entre les entrepreneurs et les politiciens pour financer les partis politiques.
L’argent est la gangrène de la politique. Comme il est essentiel de collecter des fonds pour se faire élire, les politiciens rivalisent avec leurs adversaires sur le front du financement. La tentation est extrêmement forte de recourir à des méthodes peu éthiques sinon carrément illégales, car la compétition est féroce. L’argent est donc un incontournable en démocratie élective.
On peut certes imaginer toutes sortes de moyens pour contrer la collusion, la corruption et toutes les malversations possibles, mais la nature humaine étant ce qu’elle est, des moyens seront toujours inventés pour contourner les règles.
D’où l’intérêt d’un système politique où l’argent n’est plus nécessaire et où on n’a plus à se soucier de se mettre à l’abri des tricheurs et des fraudeurs. Certains diront que c’est trop beau pour être vrai, mais la démocratie participative offre réellement cet idéal.

Dans mon livre Les fonctionnaires, j’expliquais que la principale source des problèmes de la fonction publique est la partisannerie politique. Je croyais alors, comme à peu près tout le monde, que les partis politiques font intrinsèquement partie du système démocratique et que nous n’avons d’autre choix que de nous en accommoder.
En réfléchissant sur la question cependant, je me suis dit qu’il doit bien y avoir une alternative et je me suis efforcé d’en élaborer une. C’est le thème de mon livre Réinventer la démocratie – Pour une démocratie participative sans partis politiques et sans élections.
Les partis politiques sont une invention relativement récente. Ils n’existent en effet que depuis environ 150 ans. Rien ne dit qu’il nous faille les endurer encore pendant des siècles. Il semble évident que leur impact sur la gouvernance est néfaste. Je suis convaincu que ce qui peut nous arriver de mieux est de nous en débarrasser. La démocratie suppose que ce soit le peuple qui contrôle et non les partis ou les groupes de pression.
La solution que je propose est audacieuse et surprenante. On ne peut la résumer en quelques phrases au risque de la dénaturer. Ceux qui veulent comprendre le système de démocratie participative doivent prendre le temps de lire mon livre Réinventer la démocratie. Il ne s’agit pas d’une solution simpliste. Le fonctionnement d’une démocratie dans une société développée est une affaire complexe. La lecture du livre devrait permettre aux lecteurs de bien comprendre la solution proposée et de juger si elle peut fonctionner et si elle représente une amélioration par rapport à la situation actuelle.
Mon souhait est que la discussion porte sur mes idées et non sur la caricature qu’on peut en faire. J’invite tous mes lecteurs à me faire part de leurs conclusions, de leurs commentaires et de leurs suggestions.